|
|
| Actualités | |
|
| | |
|
| | |
| Enregistrement | |
|
|
 Qui est en ligne ?
· Visiteurs : 5
· Membre : 0
· Admin : 0
| |
|
| | |
|
|
 Page |
|
|
MENTIONS LEGALES
Editeur :
Mairie de FOISSIAT
Le Village
01340 Foissiat
Directeur de Publication : Mr Jean-Pierre FROMONT.
Editeur et hébergeur du site :
Site créé bénévolement par Thierry ROYER (thierryr.royer@wanadoo.fr) pour la commune de Foissiat.
Allo-Heberge
Service édité par Aznet Sarl - RCS 444 818 215
http://www.allo-heberge.com
Déclaration du site Internet auprès de la CNIL sous le n° depuis le .
Protection des données personnelles et confidentialité
Les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par La mairie de Foissiat.
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu'ils ont fournies.
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant au Webmaster ou à l'adresse suivante :
Mairie de Foissiat :Le Village 01340 FOISSIAT .
La mairie de Foissiat s'engage à préserver la confidentialité des données en ligne .
Les informations nominatives sont recueillies dans des fichiers informatiques. Ces informations proviennent :
- de l'enregistrement de vos nom, prénom et adresse e-mail qui vous permettent de déposer, consulter ou de recevoir par email des informations,
- du courrier que vous pourriez nous adresser par email.
Ces données sont confidentielles, à l'usage unique de la mairie de Foissiat et ne sont jamais confiées à des tiers. La communication à des tiers à l'insu de la personne concernée est interdite par la loi.
La mairie de Foissiat dispose sur les informations auxquelles vous allez accéder :
- des droits de propriété intellectuelle nous permettant de nous opposer à leur reproduction,
- d'une protection civile et pénale prévue par le code de la propriété intellectuelle en faveur des auteurs et des producteurs de bases de données.
La mairie de Foissiat n'utilise jamais vos informations nominatives pour enrichir des bases de données à des fins commerciales ou publicitaires.
Toute personne qui aurait connaissance d'une utilisation de ces informations non conforme à ces règles peut en avertir La Mairie de Foissiat et lui fournir tous renseignements.
Propriété intellectuelle
Le présent Site Internet et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, est protégé par le droit d'auteur, dans le cadre d’une œuvre collective.
La mairie de Foissiat ne concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé.
L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation.
L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif de copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec La Mairie de Foissiat, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès et préalable de La mairie de Foissiat.
Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment :
- de reproduire des marques et logos de la mairie de Foissiat,
- de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Internet autre que la page d'accueil,
- d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases données utilisées par le Site Internet,
- d'utiliser tous programmes utilisés par le Site Internet.
|
|
|
| GRIPPE A : Les Bons Reflexes | |
|
|
| |
|
| | |
|
|
Quelques chiffres
